Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'entreprise de métallurgie (ci-après dénommée "le Vendeur") propose ses produits et services à ses clients.
1. Les prix des marchandises (ou services) sont indiqués en euros et s'entendent hors taxes.
2. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
1. Les rabais et ristournes éventuels sont accordés conformément aux accords commerciaux conclus entre le Vendeur et le Client.
2. Ils sont déduits du montant total de la facture.
1. Le règlement des sommes dues s'effectue au trentième jour suivant la date de réception des marchandises ou l'exécution de la prestation.
2. En cas de paiement tardif, des pénalités de retard seront appliquées conformément à la législation en vigueur.
En cas de non-respect par le Client de l'une des obligations prévues aux présentes CGV, le contrat pourra être résolu de plein droit, sans préjudice des dommages et intérêts éventuellement dus au Vendeur.
Les présentes CGV entrent en vigueur à compter de leur acceptation par le Client et restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par l'une des parties.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du lieu du siège social du Vendeur.